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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT BIO
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Terres Sucrées
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terres Sucrées
ACCENT BIO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3398094
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/12/2015
Terres Sucrées de ACCENT BIO

Présentation de la marque Terres Sucrées

Déposée le 16 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Terres Sucrées »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT BIO domicilié(e) Rue Ernest Renan, Z.A. Saint-Siméon,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 851 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BOULLING ACCENT BIO domicilié(e) Rue Ernest Renan,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Sucrées est expirée depuis le 16 décembre 2015.

ACCENT BIO a également déposé les autres marques suivantes : Accent Bio , CUVEE PLAISIR , 1,2,3 NOUS IRONS AU BOIS , Les Accents du Soleil , BIO RÉGLISSE , Les Accents du Soleil , MAYO' Vegan , Plaisir Nature , CROC N LOVE , Les secrets de Manou


ACCENT BIO S.A.R.L. - Rue Ernest Renan, Z.A. Saint-Siméon,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France - SIREN 482851862


Monsieur Philippe BOULLING ACCENT BIO - Rue Ernest Renan,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, compotes. Mueslis, biscuiteries, gâteaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.